Mentions légales
Editeur
Dénomination sociale - D’Sup Formation
Forme juridique - Société par actions simplifiée
Siège social – 16 Avenue Maréchal Foch 13004 – MARSEILLE
Capital social : 1 000 €
Immatriculée au R.C.S. de Marseille sous le n°794 100 602
Mail : contact@class-droit.com
Numéro de téléphone : 04.65.85.93.85
Directeur de la publication : Anne-Charlotte BERTHET, Présidente
Hébergeurs
Pour les sites www.prepaclassdroit.com et www.formationdroit.fr :
Dénomination sociale - WIX.COM
Siège social - 40 Namal Tel Aviv St. Tel Aviv, Israël
Adresse mail - privacy@wix.com
Pour les sites www.thémisstudent.class-droit.com et http://www.themispro.class-droit.com :
Dénomination sociale – OVH cloud
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix – France
Objet et qualité des contenus
La SAS D’Sup Formation (Class’Droit) a pour objet l’accompagnement pédagogique des étudiant.es dans la réussite de leur année universitaire et de leurs concours. A ce titre, Class’Droit leur propose des prestations à l’année, au semestre ou à la carte.
D’Sup Formation (Class’Droit) propose également des formations professionnelles relatives au monde juridique.
Propriété intellectuelle
Class’Droit est une marque déposée et protégée par le Droit de la propriété intellectuelle.
Aucune utilisation, en tout ou partie, du nom de marque Class’Droit, des logos, des images et des textes figurant sur les sites www.prepaclassdroit.com, www.formationdroit.fr, www.themisstudent.class-droit.com et http://www.themispro.class-droit.com ne peut être faite sans l’autorisation préalable écrite de D’Sup Formation.
Toute reproduction ou représentation, sans autorisation préalable écrite de D’Sup Formation constituerait une contrefaçon au sens des articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle, à moins que cette reproduction ou représentation ne soit exclusivement réservée à un usage strictement personnel et privé.
En cas d’absence de réponse, ce silence ne vaudrait pas acceptation.
Toute utilisation commerciale de tout ou partie des sites www.prepaclassdroit.com, www.formationdroit.fr, www.themisstudent.class-droit.com, et http://www.themispro.class-droit.com est interdite.
Les textes, images et vidéos présentes sur les sites www.prepaclassdroit.com, www.formationdroit.fr, www.themisstudent.class-droit.com, et http://www.themispro.class-droit.com, sous réserve des droits de la propriété intellectuelles de tiers, sont la propriété exclusive de D’Sup Formation (Class’Droit).
Toute reproduction ou représentation doit faire l’objet d’une autorisation écrite préalable expresse de D’Sup Formation.
En cas de réutilisation des textes, images et vidéos présentes sur ces sites, il est obligatoire de mentionner la structure, site source et la date de parution du texte, de l’image ou de la vidéo, sans qu’aucune modification ne soit apportée.